Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS COM
Kuoni Travel Ltd.
Madame Desbiolles Brüninghaus Nicole

Numéro de dépôt :
95584958
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque TRANS COM

Déposée le 11 août 1995 par Kuoni Travel Ltd et madame Desbiolles Brüninghaus Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Les déposants sont Kuoni Travel Ltd., domicilié(e) 7 Rue de Berne, CH-1201 Genève - Suisse et madame Desbiolles Brüninghaus Nicole domicilié(e) 25 Avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Desbiolles Brüninghaus Nicole - France.

La marque TRANS COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS COM est expirée depuis le 11 août 2005.

Kuoni Travel Ltd a également déposé les autres marques suivantes : EURO BANK , IMMO BANK


Kuoni Travel Ltd. - 7 Rue de Berne, CH-1201 Genève - Suisse

Madame Desbiolles Brüninghaus Nicole - 25 Avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret - France


Madame Desbiolles Brüninghaus Nicole - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285935 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Organisation de congrès et conférences salons et foires internationales Formation, divertissement, activités sportives culturelles. Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.