TRANS COM
Présentation de la marque TRANS COM
Déposée le 11 août 1995 par Kuoni Travel Ltd et madame Desbiolles Brüninghaus Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANS COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584958.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS COM est expirée depuis le 11 août 2005.
Kuoni Travel Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285935 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38